Salut à tous, on va parler aujourd’hui d’un sujet un peu technique, le “Discours Préliminaire Sur Le Projet De Code Civil”. C’est un texte important dans l’histoire du droit français, écrit par le juriste et homme politique Jean-Étienne-Marie Portalis en 1804. Si vous aimez les histoires juridiques, accrochez-vous, on y va !
Genèse du Discours Préliminaire
Le “Discours Préliminaire” a été rédigé dans le cadre de la codification du droit français, qui a commencé sous Napoléon Bonaparte. Portalis était l’un des principaux artisans de cette codification, et son discours a été prononcé devant le Corps législatif pour présenter le projet de code civil.
Contenu du Discours Préliminaire
Le discours de Portalis est divisé en trois parties. Dans la première, il expose les principes généraux du droit civil, comme l’égalité devant la loi, la liberté de contracter et le respect de la propriété. Dans la deuxième partie, il examine les différentes sources du droit civil, comme la loi, la coutume et la jurisprudence. Enfin, dans la troisième partie, il discute de l’organisation du système judiciaire.
Réception du Discours Préliminaire
Le “Discours Préliminaire” a été très bien accueilli par ses contemporains. Il était considéré comme un chef-d’œuvre d’éloquence et de clarté. De plus, il a eu une influence considérable sur le développement du droit civil français et international.
Problèmes liés au Discours Préliminaire
Malgré son succès initial, le “Discours Préliminaire” n’a pas été exempt de critiques. Certains ont reproché à Portalis d’avoir été trop influencé par le droit romain et de ne pas avoir suffisamment pris en compte les coutumes et les traditions françaises. D’autres ont critiqué sa vision de la société, jugée trop conservatrice.
Cependant, ces critiques n’ont pas empêché le “Discours Préliminaire” de rester une référence essentielle en droit civil. Il continue d’être étudié et commenté par les juristes et les historiens du droit.
Conclusion
Le “Discours Préliminaire Sur Le Projet De Code Civil” est un texte fondateur du droit civil français. Il a joué un rôle majeur dans la codification du droit et a eu une influence considérable sur le développement du droit civil dans le monde entier. Malgré quelques critiques, il reste une référence essentielle pour les juristes et les historiens du droit.
